L'utilisation de ce site, www.svbasket.com, est soumise à l'acceptation des présentes dispositions:

I. Dispositions générales

Les propriétaires de ce site s'efforceront dans la mesure du possible de présenter sur ce site Internet des informations justes et actualisées mais ne peuvent fournir aucune garantie quant à la précision, l'actualité ou l'exhaustivité de ces informations. Les propriétaires du site se réservent le droit de modifier les informations et fonctionnalités accessibles sur le site www.svbasket.com à tout moment et sans préavis, notamment pour des raisons techniques ou en vue d'une amélioration du système.

Les propriétaires du site ne sont tenus qu'à une obligation de moyens relativement à l'accessibilité du site et l'utilisateur accepte le fait que l'accès au site puisse être suspendu (notamment en raisons d'aléas techniques, de force majeure, d'opérations de maintenance...).Sauf disposition d'ordre public, les propriétaires de ce site déclinent toute responsabilité en cas de dommages ou de blessures résultant de votre possibilité ou de votre impossibilité d'avoir accès à ce site Internet ou du fait que vous avez fait confiance aux informations fournies par ce site Internet.

L'utilisateur s'engage à ne pas entraver le bon fonctionnement du site Internet de quelque manière que ce soit, notamment par l'intrusion d'éventuels virus ou autres programmes informatiques. A cet effet, il lui appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels circulant à travers les informations et/ou le réseau Internet.

Ce site Internet peut comporter des liens ou des références à d'autres sites mais les propriétaires du site n'acceptent aucune responsabilité quant au contenu des sites concernés et ne pourront être tenus responsables des dommages ou blessures résultant des données contenues sur les sites concernés. Tout lien renvoyant à un autre site est fourni uniquement pour la convenance des utilisateurs de ce site Internet.

II. Propriété intellectuelle

a. Tous les éléments du site, qu'ils soient visuels ou sonores (notamment les graphismes, les logos, les textes) et la technologie sous-jacente, sont la propriété exclusive du Stade De Vanves Basket ou du tiers ayant concédé tout ou partie des droits au Stade De Vanves Basket pour les besoins du site.

En particulier, les dénominations commerciales, marques déposées et autres ainsi que les logos et autres produits présentés sur ce site Internet sont protégés en France et au niveau international. Aucun usage ne peut en être fait sans autorisation écrite préalable des propriétaires de ce site, sauf pour identifier les produits et les services de l'entreprise.

L'utilisateur n'acquiert aucun droit sur ces éléments et s'interdit de les reproduire, les représenter ou les contrefaire et ce, de quelque façon et sur quelque support que ce soit. Ainsi, tout acte de contrefaçon, notamment en cas de reproduction et/ou de représentation de ces éléments pour tout ou partie (sauf exceptions visées au paragraphe précédent) sera susceptible d'engager la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur.

L'utilisateur peut télécharger les éléments du site uniquement à titre personnel et pour un usage non commercial mais aucune modification ni future reproduction, publication ou représentation n'est autorisée. De même, le contenu ne peut en aucune façon être copié ou utilisé sous quelque forme que ce soit.

b. L'utilisateur garantit détenir sur le Contenu qu'il insère, en ce comprenant les photographies et les vidéos, tous les droits de propriété, notamment les droits de propriété industrielle (droit des marques, droit des dessins et modèles ...) et de propriété intellectuelle (y inclus, à titre d'illustration, les droits d'auteur du photographe ou encore de l'architecte du monument photographié) lui permettant de le reproduire, de le représenter et de le diffuser sur le site www.svbasket.com

L'utilisateur est tenu pour seul responsable au titre du Contenu et garantit Le Stade De Vanves Basket contre toute action d'un tiers revendiquant des droits de propriété intellectuelle ou tous autres droits sur ce Contenu.

c. L'utilisateur concède au Stade De Vanves Basket, à titre gratuit, dans le cadre de l'objet du site www.svbasket.com et des services associés au site (par exemple, dans le cadre de jeux-concours), le droit de reproduction, de représentation, de diffusion, d'adaptation (droit de modifier, combiner, retirer, ajouter, arranger, etc.), de traduction, en toutes langues, d'exploitation, de commercialisation, de distribution, sur tous supports, connus ou inconnus à ce jour, et, plus généralement, par tout moyen de communication au public ou en privé du Contenu. La concession est consentie à titre gratuit pour le monde entier et pour la durée de protection légale de chacun des droits cédés d'après les législations tant françaises qu'étrangères et les conventions internationales actuelles ou futures applicables, y compris les prolongations qui pourraient être apportées à cette durée.

Les utilisateurs autorisent les propriétaires de ce site à utiliser ou à copier toute information communiquée par l'utilisateur lors de l'utilisation du site y compris les idées, les inventions, les projets, les techniques ou le savoir-faire qu'elle pourrait contenir dans n'importe quel but. Ce but pourra inclure la divulgation à des tiers et/ou le développement, la fabrication et/ou la commercialisation de biens ou de services.

Dernière modification, le 23 Septembre 2008